Économie Circulaire dans les Travaux Publics

Pour rassurer la maîtrise d’ouvrage et permettre aux entreprises de monter en compétences, des documents techniques rédigés par la profession sont à disposition de ces acteurs.

• Guide Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs et en technique routière – Les matériaux de déconstruction issus du BTP (Cerema, 2016)

Ce guide propose des préconisations à mettre en place dans les marchés travaux (maître d’œuvre et entreprises) pour favoriser la réalisation d’une bonne gestion de déchets de chantier et favoriser le recyclage des déchets.

• Guide Marchés Publics de Travaux : Mieux gérer, mieux recycler les déchets de chantiers – Guide pratique à destination de la maîtrise d’ouvrage (Materrio-FNTP, 2019)

Ce guide propose des préconisations à mettre en place dans les marchés travaux (maître d’œuvre et entreprises) pour favoriser la réalisation d’une bonne gestion de déchets de chantier et favoriser le recyclage des déchets.

• Site internet La Clause Verte

Pour aider les acheteurs publics qui ont la responsabilité de rédiger les marchés publics, ce site internet propose de multiples clauses environnementales qui peuvent être intégrées aux appels d’offres (marchés de travaux et de maîtrise d’œuvre) pour verdir la commande publique.

• Mémo Les variantes dans la commande publique (FNTP, 2022)

Ce document synthétique cadre les possibilités qu’offrent les variantes dans les marchés publics : présentation d’une variante, les règles applicables, la méthode d’analyse, …

• Guide d’aide à la réalisation d’un schéma d’organisation des déchets de chantier du BTP (FNTP, 2014)

Pour aider les entreprises à prévoir au mieux la gestion des déchets tout au long du chantier, ce guide propose une trame désignant les éléments à intégrer dans le SOSED (Schéma d’Organisation de Suivi et d’Élimination des Déchets) en matière de : prévention, de réduction, de tri et de valorisation.

• Pictogrammes de tri (FNTP, 2018)

Ces illustrations permettent d’identifier visuellement les différentes bennes et leurs contenus sur la base des principaux flux de matériaux présents dans un chantier de Travaux Publics.

• Bordereau de suivi des déchets inertes (FNTP)

Pour assurer la traçabilité et la bonne gestion des déchets de chantiers, les matériaux sortants (les déchets) doivent faire l’objet d’un bordereau de suivi des déchets ; celui-ci sera une pièce justificative prouvant que le déchet a bien été valorisé ou éliminé. La FNTP adapte le document aux déchets inertes.

• Demande d’acceptation préalable (FNTP)

Il s’agit d’un document indispensable dans la chaîne de traçabilité des déchets internes pour formaliser leur demande de traitement au sein d’une installation de traitement.

En complément de la documentation technique, des outils ont été développés par la profession pour accompagner les acteurs dans leur démarche d’économie circulaire.

• SEVE-TP (FNTP)

Cet outil d’aide à la décision compare les solutions (de base ou variantes) sur la base d’indicateurs précis (émissions de GES, consommation de ressources énergétiques, préservation de la ressource, …) pour réduire l’impact environnemental du chantier.

De prochaines sessions de formation seront prévues : dates et inscriptions bientôt disponibles.

• DTS Transfer (FNTP)

Cette application permet de gérer l’ensemble du processus de suivi et de traçabilité des déchets du chantier (comme un registre chronologique) et qui est directement liée à Trackdéchets et au RNDTS.

• Outil de comptage des flux de matériaux (FRTP Ile-de-France)

Pour accéder à l’outil, contacter l’adresse suivante : idf-economiecirculaire@fntp.fr

L’outil propose un bilan, une auto-évaluation des performances « économie circulaire » (niveau de réemploi, usage de matériaux recyclés, achat de matériaux franciliens, …) d’un chantier de Travaux Publics au regard des obligations réglementaires auxquels la maîtrise d’ouvrage est soumise : Loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte (Loi TECV) et le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) d’Ile-de-France.

• Cartographie des plateformes (Materrio)

La carte interactive permet aux maîtres d’ouvrage et aux entreprises d’identifier les plateformes à proximité du chantier pour valoriser les déchets à proximité de l’ouvrage (et ainsi réduire l’impact environnemental de l’opération).

• Démarche Les Recycleurs des Travaux Publics (FNTP)

Cette démarche offre aux exploitants de plateforme de valoriser leur activité, leur savoir-faire et la qualité des matériaux recyclés qu’ils proposent ; au total, 23 entreprises franciliens ont signé la charte d’adhésion.

Pour l’Ile-de-France, l’adresse mail à contacter est : l.evrard@fntp.fr